Déposée le 1 septembre 2011 par Pomier Layrargues Cyril et Juillet Sonja
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hors d'Oeuvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Les déposants sont Pomier Layrargues Cyril domicilié(e) 14, rue Philibert lucot, chez Mr Couderc - 75013 - PARIS - France et Juillet Sonja domicilié(e) 50 rue de la fontaine au roi - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pomier Layrargues Cyril domicilié(e) 14, rue Philibert lucot, chez Mr Couderc - 75013 - PARIS - France.
La marque Hors d'Oeuvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hors d'Oeuvre est expirée depuis le 1 septembre 2021.
Pomier Layrargues Cyril - 14, rue Philibert lucot, chez Mr Couderc - 75013 - PARIS - France
Juillet Sonja - 50 rue de la fontaine au roi - 75011 - PARIS - France
Pomier Layrargues Cyril - 14, rue Philibert lucot, chez Mr Couderc - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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